Mentions Légales: Version courte

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-Le site ne collecte que des données d'audiences anonymes avec votre consentement. Il n'y AUCUNE COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES et AUCUNE PUBLICITE.

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-Le Tomberry Musical conserve son droit de propriété intellectuelle sur la création, montage et enregistrement des podcasts.

-Cependant, Les jeux vidéos, vidéos et musiques utilisaient sont la propriété intellectuelle de leurs propres ayant droits.

-Le Tomberry Musical n'en tire aucun profit et ne souhaite que faire découvrir ou redécouvrir ces chefs-d'oeuvre.

-Le site et ses services sont totalement gratuits. Comme cité plus haut, il s'agit seulement d'une mise à disposition des podcasts "Le Tomberry Musical" dans le cadre le plus léché possible pour votre convenance.

-Chaque podcast contient une description de son contenu avec les liens pour se le procurer comme le site d'éditeurs, de compositeurs ou autres.

-Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter via twitter @Zergiovitch, @Rifampicine


Mentions Légales: Version longue 


Définitions

Visiteur : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://tomberrymusical.fr met à disposition des Visiteurs :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations Visiteurs : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://tomberrymusical.fr pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1. Présentation du site internet.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://tomberrymusical.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Rifampicine
Responsable publication : Petrovault – administrateur@petrovault.fr
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Petrovault – administrateur@petrovault.fr
Hébergeur : 1and1 – 7 Place de la Gare 57200 Sarreguemines 0970 808 911
Délégué à la protection des données : Petrovault – administrateur@petrovault.fr

Les mentions légales sont issues du modèle proposé par le générateur de mentions légales RGPD d'Orson.io

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Site fait réfèrence à des jeux et musiques qui ne sont pas sa Propriété Intellectuelle, tous droits sont réservés à leurs ayant-droits.

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3. Description des services fournis.

Le site internet https://tomberrymusical.fr  est un site non-commercial à but non-lucratif ayant pour objet de partager ses propres podcasts sur la musique de jeux vidéo. https://tomberrymusical.fr s’efforce de fournir sur le site https://tomberrymusical.fr des informations aussi précises que possible.

Toutes les informations indiquées sur le site https://tomberrymusical.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://tomberrymusical.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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